MentionsLégales
1. Édition du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://devweb31.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : DevWeb31
Responsable publication : Damien Oriente
Contact : Page Contact
Adresse : 21 route de Toulouse 31530 Montaigut-Sur-Save
SIRET : 880 100 268 00023
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Datacenter : Gravelines
Site web : https://www.ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
DevWeb31 est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de DevWeb31.
4. Limitations de responsabilité
DevWeb31 ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://devweb31.fr.
DevWeb31 décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://devweb31.fr.
DevWeb31 s’engage à sécuriser au mieux le site https://devweb31.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.